CATÉGORIE : Actualités et circulaires du SPOT | MODIFIÉ Jeudi 04 septembre 2014 - 12:08:15
Samedi 27 Septembre 2014 à 9.00h à la salle TOP HAPPINESS AUX BERGES DU LAC à TUNIS.
ORDRE DU JOUR :
1- Lecture, discussion et approbation des rapports moral et financier.
2- Election du Bureau National : Le scrutin sera ouvert à 13h et clôturé à 16h30.
Rappel des dispositions statutaires relatives à l’élection du BN :
Art 12 : Le Congrès National est la plus haute instance du syndicat. Il comprend tous les adhérents qui ont acquitté leurs cotisations.
Art 15 : Le syndicat est dirigé par un Bureau National composé de 9 membres élus au suffrage direct et secret par le Congrès National.
Art 16 : Les candidats au Bureau National doivent adresser individuellement leurs candidatures au Secrétaire Général par pli recommandé avec accusé de réception qui doit parvenir au Bureau National au moins 72 heures avant la date du Congrès.
La liste des candidats une fois clôturée est affichée pour consultation au siège du syndicat et dans les bureaux régionaux.
Art 17 : Les candidats doivent être adhérents depuis au moins trois années consécutives et avoir acquitté leurs cotisations annuelles de façon régulière et ne pas être concernés par les interdictions citées dans l’art 251 du Code du Travail.
Art 19 : Les candidats sont inscrits, selon l’ordre d’arrivée de leur candidature au Bureau National, sur le bulletin de vote portant le cachet du syndicat. L’électeur rayera les noms des candidats qui ne feront pas l’objet de son choix et gardera au maximum 9 noms.
Sont nuls les bulletins qui comportent plus de 9 noms, ou un signe particulier, ou d’autres noms de non candidats.
Sont déclarés élus les candidats ayant obtenu le plus de voix. En cas d’égalité est déclaré élu le candidat le plus ancien dans la profession.
Veuillez croire, cher(e) Confrère, à l’assurance de nos sentiments les meilleurs.
Pour le Bureau National du SPOT
Garaali Rached : Secrétaire Général
